[vc_row][vc_column][vc_column_text]<\/p>\n
EDITEUR HEBERGEUR Pour plus d’information, rendez-vous dans notre rubrique\u00a0CGV<\/span><\/p>\n Conform\u00e9ment \u00e0 la loi fran\u00e7aise \u00ab\u00a0Informatique et libert\u00e9s\u00a0\u00bb du 6 janvier 1978 ou \u00e9ch\u00e9ant, \u00e0 la loi du 8 d\u00e9cembre 1992 relative \u00e0 la protection des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, vous disposez d’un droit d’acc\u00e8s, de modification, de rectification, d’opposition des donn\u00e9es vous concernant. CODE DE LA SANT\u00c9 PUBLIQUE PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE<\/strong><\/span><\/p>\n<\/div>\n<\/section>\n Tous les \u00e9l\u00e9ments graphiques, la structure et, plus g\u00e9n\u00e9ralement, le contenu du site domaines-rollandeby.com sont prot\u00e9g\u00e9s par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et mod\u00e8les. Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffus\u00e9s\u00a0sur boutique.rollandeby.com peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support \u00e9lectronique, sous r\u00e9serve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale. Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefa\u00e7on engageant la responsabilit\u00e9 civile ou p\u00e9nale de l’auteur de la contrefa\u00e7on.<\/span><\/p>\n La cr\u00e9ation d’un lien hypertexte vers le site domaines-rollandeby.com ne peut se faire qu\u2019avec l\u2019autorisation des Domaines Rollan de By, et sous r\u00e9serve qu’aucune confusion ne puisse exister dans l’esprit des internautes sur l’identit\u00e9 du site ou la provenance des informations.<\/span><\/p>\n
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\n<\/strong>Site H\u00e9berg\u00e9 par :\u00a0OVH SAS<\/strong><\/span>
\nAdresse : 2 rue Kellermann \u2013 59100 ROUBAIX \u2013 France<\/span>
\nRCS PARIS 352 721 187<\/span><\/p>\n
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